Soda ou Coca-Cola™ ?
Si cette question vous interpelle, c’est probablement qu’au cours de votre processus d’écriture vous avez rencontré une problématique similaire.
Est-ce qu’il vaut mieux rester neutre, sans dénigrement commercial, et préférer écrire « soda » que Coca-Cola™ pour ne pas heurter les concurrents ?
Pourtant, ce terme vous semble le plus approprié. En effet, s’il est important que mon lecteur s’identifie au personnage ou le comprenne, cette marque mondialement connue doit pouvoir apparaître.
Et puis, employer le nom de la marque n’est-il pas une bonne chose pour eux ? Ça leur fait de la publicité, non ?
Vous l’aurez compris, l’objet de cet article s’étend de l’utilisation d’un nom de marque dans votre livre, et surtout à ce que vous avez le droit de faire ou ne pas faire dans ce cas.
Le nom de marque et la liberté d’expression
Lorsqu’on se pose la question « est-ce que j’ai le droit ? », il faut forcément s’intéresser aux textes de loi divers et variés, ainsi qu’aux sanctions prononcées par la jurisprudence (ce que disent les tribunaux).
Nous avons donc rédigé cet article, en réunissant le maximum d’informations sur le sujet. Bien-sûr, celui-ci ne peut remplacer l’avis d’un expert en la matière.
Voyons alors les litiges qu’un auteur pourrait rencontrer. Par exemple, si un auteur emploie le nom d’une marque dans son œuvre, et que cette dernière souhaite voir son nom retiré, cela sous-entendrait qu’elle rencontre un préjudice. Ce préjudice pourrait être dû à une critique qui lui est faite.
Sur ce point, la justice a tranché. Elle considère que si une marque est critiquée, elle doit l’être dans un « but légitime ». Ainsi, la société Camel™ – célèbre marque de cigarettes – n’a pas pu obtenir gain de cause, car les juges ont estimé que la liberté d’expression prévalait en raison d’un but légitime de santé publique. L’auteur était alors en droit d’informer ses lecteurs.
Attention toutefois à ne pas aller trop loin dans le propos. L’idée est de rester suffisamment objectif pour susciter un débat constructif et non une polémique. Pour cela, les formes d’écriture telle que la caricature et la parodie sont possibles.
Dans ce contexte, la marque a fait valoir son droit à la protection de son nom de marque en agissant en contrefaçon, tandis que l’auteur défendait sa liberté d’expression – voire de création.
Un usage illicite du nom de marque
En réalité, on réprime l’utilisation du nom de marque lorsque la personne en tire un avantage concurrentiel.
En effet, l’article L713-2 du code de la propriété intellectuelle sanctionne l’usage illicite du nom, lorsque celui-ci est repris dans le monde des affaires. Et que le titulaire du nom de marque n’a pas donné son autorisation.
En revanche, si on utilise le nom d’une marque dans un livre, l’usage ne serait pas illicite, car l’auteur crée une œuvre artistique sans qu’elle n’ait aucune vocation publicitaire ou commerciale pour la marque citée. C’est ainsi qu’encore une fois la liberté d’expression l’emporte sur le nom de marque.
Toutefois, il est important de ne pas porter atteinte à la renommée de la marque.
Alors, est-ce que j’ai le droit ?
Utiliser le nom d’une marque dans son livre est a priori légal et ne pose pas de soucis, tant qu’on ne porte atteinte à la marque.
En effet, les tribunaux ne répriment pas l’usage du nom d’une marque dans un livre s’il ne s’agit que d’une citation ou à titre d’information.
Dans les années 80, un jugement a été rendu dans lequel la marque Bic obtenait gain de cause, car l’auteur n’avait pas respecté l’intégrité du nom de celle-ci en omettant la majuscule au début. Comprenez, il avait écrit « bic » au lieu de « Bic ».
C’est pourquoi, il est essentiel de se renseigner sur l’orthographe exact du nom de la marque, et ne pas commettre d’erreur.
Pour plus de protection, de nombreux symboles sont aussi disponibles pour signifier que la marque a été déposée, et est donc protégée : © (copyright), ® (registered) ou ™ (trademark).
Tous ces symboles sont anglais, et pour cause. Les pays anglo-saxons sont davantage protectionnistes de leur nom de marque. Il est plus sage donc d’employer l’un des symboles.
Vous pouvez rechercher sur la base de données mondiale WIPO si une marque est protégée.
Vous pouvez désormais retourner à vos stylos l’esprit tranquille !